Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Site internet www.soukouroux.com

Version en vigueur au 07/06/2026

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet https://www.soukouroux.com (ci-après le « Site ») est édité par :

Dénomination sociale : RoyaltyCake SOUKOUROUX

Forme juridique : micro-entreprise

Siège social : 56 rue Saint Denis, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France

Numéro SIREN : 907780092 Numéro SIRET : 90778009200017

Numéro de TVA intracommunautaire : FR07907780092

Code APE/NAF : 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserieNuméro d'inscription au RCS de Bobigny : Adresse e-mail : Contact@soukouroux.com

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le Directeur de la publication du Site est la dirigeante Mme NIMAGA

3. HÉBERGEUR DU SITE

Le Site est hébergé par :

Shopify International Limited

Adresse : Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Site internet : https://www.shopify.com

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des éléments composant le Site (marque, logo, dénomination, textes, photographies, illustrations, visuels, vidéos, sons, charte graphique, recettes, base de données, ainsi que leur agencement et leur compilation) sont la propriété exclusive de RoyaltyCake SOUKOUROUX, ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation, et sont protégés par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des dessins et modèles et du droit des bases de données.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction, exploitation commerciale ou diffusion, partielle ou totale, par quelque moyen ou procédé que ce soit, de tout ou partie du Site, sans l'autorisation écrite et préalable de RoyaltyCake SOUKOUROUX, est strictement interdite et est susceptible de constituer un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « SOUKOUROUX » est une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute reproduction, imitation ou usage non autorisé de cette marque est strictement interdit.

5. RESPONSABILITÉ

RoyaltyCake SOUKOUROUX s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, RoyaltyCake SOUKOUROUX ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

En conséquence, RoyaltyCake SOUKOUROUX décline toute responsabilité :

Pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site
Pour tous dommages, directs ou indirects, résultant de l'accès au Site ou de son utilisation
Pour tous dommages, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du Site, et notamment de toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. RoyaltyCake SOUKOUROUX n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

6. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Les conditions de collecte et de traitement des données personnelles des utilisateurs du Site, ainsi que la gestion des cookies, sont détaillées dans la Politique de Confidentialité du Site, accessible à l'adresse https://www.soukouroux.com/politique-de-confidentialite.

7. LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de compétence territoriale en vigueur.

8. CRÉDITS

Conception et développement du Site : Shopify et RoyaltyCake SOUKOUROUX

Photographies et visuels : RoyaltyCake SOUKOUROUX, sauf mention contraire

9. CONTACT

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou au fonctionnement du Site, vous pouvez contacter RoyaltyCake SOUKOUROUX à l'adresse suivante :

E-mail : Contact@soukouroux.com

Adresse postale : RoyaltyCake SOUKOUROUX, 56 rue Saint Denis, 93400 Saint-Ouen-sur-Seine, France